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Marques déposées par monsieur JANIN PHILIPPE
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BASCOMER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BASCOMER
M. JANIN PHILIPPE

Numéro de dépôt :
3972855
Date de dépôt :
07/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/01/2023
BASCOMER de JANIN PHILIPPE

Présentation de la marque BASCOMER

Déposée le 7 janvier 2013 par monsieur JANIN PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BASCOMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est monsieur JANIN PHILIPPE domicilié(e) BASCOGEL CENTRE ERLIA, ZONE DE JALDAY - 64500 - SAINT JEAN DE LUZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JANIN PHILIPPE domicilié(e) BASCOGEL CENTRE ERLIA, ZONE DE JALDAY - 64500 - SAINT JEAN DE LUZ - France.

La marque BASCOMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972855.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASCOMER est expirée depuis le 7 janvier 2023.

JANIN PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : BASCOGEL , BASCOFRAiS


M. JANIN PHILIPPE - BASCOGEL CENTRE ERLIA, ZONE DE JALDAY - 64500 - SAINT JEAN DE LUZ - France


M. JANIN PHILIPPE - BASCOGEL CENTRE ERLIA, ZONE DE JALDAY - 64500 - SAINT JEAN DE LUZ - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Inscription le 24 septembre 2013 - Rejet partiel n°609438 - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-09-24

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; crustacés (non vivants) ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts.